ARRET du Conseil d'Etat du Roi qui lève la surséance de la vente des Offices de Jurés-Priseurs.…  
(A la fin:) Nancy, Veuve Leclerc, 1780.
in-4. 7 páginas.    (ref.40104)

70 €   
Afegir-lo al carret   

Texto raro que organiza el cargo de Jurado-Tasador de "bienes mobiliares". Puntos de óxido.

 

AVIS. Depuis long-temps les Papiers publics annoncent des Bureaux établis à Paris, qui semblent offrir… les ressources les plus étendues pour les Affaires en tout genre. ces Bureaux ne remplissent presque jamais l'objet qu'ils indiquent… Ces inconvénients disparoîtraient si l'on avoit recours à un Correspondant honnête et sûr… Tels sont les avantages que l'on trouvera dans le Correspondant qui a l'honneur d'offrir ses services…  
s.l.n.d. (Paris, c.1780).
2pp. in-4.    (ref.66566)

120 €   
Afegir-lo al carret   

Texte publicitaire offrant les services d'un "Correspondant" se chargeant d'un grand nombre de démarches administratives, juridiques et financières: négociation d'effets royaux; encaissement de revenus de toute sorte (loyers, gages, fermages, pensions, etc.); liquidation de lettres de change, billets, obligations, etc.; recherche d'extraits de baptême, mariage, etc. Une note manuscrite à la fin donne quelques indications concernant les "pensionnaires du Roy". Le document ne précise ni le nom, ni l'origine du "Correspondant" à l'origine de cette publicité.
Quelques taches. Très rare.

 

BELLECOMBE (Pierre-Guillaume-Léonard Sarrazin de).  
A l'Isle de Bourbon, le 25 décembre 1767.
Brigadier des armées du Roi et Maréchal de Camp. Gouverneur de l'Ile Bourbon en 1767 puis Gouverneur de Pondichéry en 1778. L.A.S. au marquis de Gironde. 3pp.1/2.    (ref.94421)

2500 €   
Afegir-lo al carret   

Précieuse lettre autographe signée qui fut écrite, quelques semaine après son arrivée dans l'Ile Bourbon (La Réunion), par Pierre de Bellecombe (1715-1796), le premier gouverneur de l'île après son rachat par la France à la Compagnie des Indes. Elle est adressée à son ami le Marquis de Gironde qui sera plus tard le gouverneur de l'Ile-de-France (Maurice).
Dans cette longue missive qui prend parfois le ton de la confidence, Bellecombe relate d'abord les péripéties tragiques de son voyage, qui vit l'équipage de son navire décimé par le scorbut dont il fut lui-même atteint. Il évoque ensuite l'accueil enthousiaste que lui avait réservé la population à son arrivée, puis il s'attache à décrire la situation misérable de l'île:
"J'ai trouvé cette colonie dans un abandon général, elle est en souffrance depuis 30 ans par le défaut d'une mauvaise administration. Tout est à y faire généralement; point de fortification, point de caserne, point d'hôpital, point de Marine. Tous les bâtimens sont à refaire ou à réparer, la confiance perdue parmi les habitans, il n'y a rien dans les magasins de la Compagnie. Le bas créole est dans la plus extrême misère (...)".
Le gouverneur parle ensuite des moyens qu'il compte mettre en œuvre pour redresser la situation ("une administration sage, douce et honnête, mais en même tems ferme et rigide") et il se plaint des difficultés matérielles de sa propre situation:
"C'est un païs misérable et très misérable, tout y est d'une rareté et d'une cherté incroyables. (...) Je suis obligé par mon état à faire de la dépense, ma place exige de la représentation. J'ai été obligé de monter ma maison en conséquence, j'ai 25 domestiques, 18 esclaves que j'ai acheté me reviendront à 18 mille livres, 4 chevaux à 5 mille livres (...)".
Exceptionnel document, parfaitement conservé.

 

BELLEPIERRE DE NEUVE-EGLISE. Le Patriote Artésien.  
Paris, 1761.
in-8. XVI. 341pp. 1f.   Demi basane, dos à nerfs (Rel. mod. genr. anc.).  (ref.38481)

350 €   
Afegir-lo al carret   

Edition Originale. Cet ouvrage est divisé en 3 parties traitant de l'Agriculture, du Commerce et des Arts respectivement. On y trouve de très nombreux projets d'utilité publique: "Ecole du Négoce et du Trafic", "Caisse de Crédit", "Ecole d'Agriculture", etc.
Nombreuses données statistiques sur le commerce de toutes sortes de produits (grains, épices, tabac, coton, poissons, vins, liqueurs, etc.), ainsi que sur un grand nombre de métiers (Peintres, Boulangers, Bouchers, Traiteurs, Miroitiers, Potiers, etc.).
Louis Jospeh Bellepierre de Neuve-Eglise était né à Saint-Omer en 1727. Il s'occuppa d"études agricoles et économiques et mourut vers la fin du XVIIIs.
Frontispice et 4 jolies vignettes.
** INED, 382.

 

BENTHAM (Jeremy). Draught of a New Plan for the Organisation of the Judicial Establishment in France: proposed as a Succedaneum to the Draught presented, for the same purpose, by the Committee of Constitution, to the National Assembly, December 21st, 1789.  
S.l., 1790.
in-8. 1f. 26pp.   Cartonnage moderne genre ancien.  (ref.94234)

300 €   
Afegir-lo al carret   

Edition Originale de la première partie des travaux du célèbre philosophe, jurisconsulte et réformateur britannique, Jeremy Bentham (1748-1832), sur l'administration judiciaire française.
"[Il est] considéré par ses compatriotes comme la grande source des bienfaisantes réformes qui ont été apportées dans leur législation civile et criminelle depuis bientôt trois quarts de siècle" (Larousse).
Partisan de la Révolution française, il déploya en France une grande activité et fit plusieurs propositions concernant l'établissement du droit, le système judiciaire, pénitentiaire, l'organisation politique de l'État, et la politique vis-à-vis des colonies. Dans le présent essai rédigé en anglais et adressé à l'Assemblée Nationale à Paris, Jeremy Bentham expose ses plans pour un nouvel ordre judiciaire.
Marge supérieure de la page de titre très courte.

 

[ BLANC D'HAUTERIVE (Alexandre Maurice) ]. Elémens d'Economie Politique, suivis de quelques vues sur l'application des principes de cette Science aux règles administratives.  
A Paris, chez Fantin, 1817.
in-8. 5 hojas. XXI. 384 páginas.   Plena piel (encuadernación de la época restaurada).  (ref.94119)

350 €   
Afegir-lo al carret   

Primera Edición. Diplomático y director de los archivos del ministerio de asuntos exteriores, el Conde de Hauterive (1750-1830) estuvo con Choiseul-Gouffier en su embajado en Constantinopla, fue consul en Nueva-York y tuvo un papel destacado en los asuntos diplomáticos durante el Imperio. Cercano a Napoleón, del cual fue consejero, ha publicado varias obras sobre las reformas necesarias en la administración francesa.
En este libro impreso en la Imprenta Real de Francia, estudia sucesivamente el trabajo, el dinero, la propiedad, el impuesto y el comercio para establecer una concordancia entre la teorías de la Economía Política y las normas de la Administración.

 

BLOUIN. Remontrances au Ministre, contre les Ordonnances projettées.  
(à la fin:) A Brest, R. Malassis, 1789.
in-8. 24pp.   Broché.  (ref.94219)

90 €   
Afegir-lo al carret   

Edition Originale imprimée à Brest. L'auteur, qui était premier commis de la Marine à la Cour, se déclare partisan d'une séparation entre les militaires et les administrateurs au sein de la Marine, et à ce titre il rend un avis négatif au sujet des ordonnances que le ministre avait soumises à son examen.

Un precursor de los príncipes de la Revolución  

BONCERF (Pierre-François). Les Inconvéniens des Droits Féodaux. Londres et se trouve à Paris, chez Valade, 1776.
RELIE AVEC (en tête):
2). ARREST de la Cour de Parlement qui condamne une brochure intitulée : «Les inconveniens des Droits Féodaux » à être lacérée et brulée au pied du Grand Escalier du Palais.... (à la fin:) Paris, Simon, 1776.
3). MARCHAND. Système nouveau sur l’Origine des Fiefs pour servir à la connoissance de l'Histoire et à l'intelligence des Coutumes. A Chartres, chez Jouenne, et à Paris, chez Nyon, 1776.
4). TOUSSAINT (F. V.). Essai sur le rachat des rentes et redevances foncières. Londres, 1751.
5). VARENNE (Jacques de). Considérations sur l’inaliénabilité du Domaine de la Couronne. Paris, Le Jay, 1775.  

Conjunto de 5 obras en 1 volumen in-8. 1). 72 páginas. 2) 7 páginas. 3). 1 hoja. 70 páginas. 4). 1 hoja. 51 páginas. 5). 154 páginas (falta el título).   Holandesa en piel. Lomo liso adornado (Encuadernación de la época).  (ref.39819)

500 €   
Afegir-lo al carret   

1) Edición Original. Publicado sobre los auspicios de Turgot esta obra muestra toda la injusticia de los derechos feudales y su peso sobre los campesinos. Los principios de la reforma política que contiene sirvieron de base a los derechos de la Asamblea constituyente del 4 de Agosto de 1789.
Aunque apareció con la aprobación de Turgot, la obra fue denunciada al parlamento y condenada a ser quemada por una sentencia del 23 de febrero de 1776. Fue objeto hace algunos años de una reedición en facsímil tirada en pequeño número.
2). Edición original de la condena de la obra precedente.
3). Edición Original. Quérard, V, 512.
4). Edition Originale. F.V. Toussaint (1715-1772) cercano a la filosofía, colabora con Diderot en la traducción del Dictionnaire de Médecine de James. Quérard, IX. 524.
5). Edición Original. Jacques Varenne, Señor de Beost (1710-1780) era abogado en el parlamento de Dijon y secretario en jefe de los Estados de Borgoña. Algunas de sus obras fueron condenadas.
Encuadernación restaurada, buen ejemplar.

Edition privée à usage interne  

BONET DE TREICHES (J. B.). Vues Nouvelles sur les Passe-Ports.  
Paris, de l'Imprimerie de la Préfecture du Département de la Seine, 1806.
in-8. 2ff.n.ch. VIII. 35pp.   Broché, couverture ancienne.  (ref.48638)

350 €   
Afegir-lo al carret   

Edition tirée à petit nombre, issue des presses administratives de la préfecture pour être mise "uniquement sous les yeux de l'autorité publique". Ce projet concernant de nouveaux passeports "uniformes, identiques, dont la vérification sera prompte et certaine, et la contrefaçon impossible", avait fait l'objet d'une première publication en 1799 par ordre du Corps Législatif qui ne lui avait pas donné de suite. Ayant souhaité proposer une nouvelle fois son projet de réforme, l'auteur fit paraître cette édition non mise dans le commerce et uniquement destinée à une diffusion interne auprès des hauts fonctionnaires.
On doit par ailleurs à ce réformateur l'ouvrage suivant, paru en 1784: "Paix générale et perpétuelle entre les nations, fondée sur la loi naturelle".
Bon exemplaire.

 

BORY (Gabriel de). Mémoire et Observations.  
S.l.n.d. (1790).
in-8. 1f. 17pp.   Broché, couverture moderne genre ancien.  (ref.94222)

150 €   
Afegir-lo al carret   

Edition Originale des observations de Gabriel Bory (1720-1801), officier de la Marine, administrateur colonial et savant, au sujet d'une nouvelle mesure concernant l'avancement dans la Marine militaire. Il se fit connaître du monde savant par une description fort claire de l'octant à réflexion inventé par Hadley. Nommé gouverneur de Saint-Domingue, il se signala également par ses tentatives de réformer le Code noir.
L'auteur entend réfuter l'idée selon laquelle le grade d'officier de la Marine militaire équivaut à celui d'officier de vaisseau de commerce. Il souligne l'importance de l'instruction dans l'obtention du grade d'officier de la marine et propose quelques plans de réformes pour organiser cette éducation maritime.

 

CODE MUNICIPAL ou Analyse des Réglemens concernant les Officiers Municipaux.  
Paris, Prault et Valat Lachapelle, 1761.
in-12. XII. 536pp.   Veau marbré, dos à nerfs orné (Reliure de l'époque).  (ref.42321)

290 €   
Afegir-lo al carret   

Edition Originale. Recueil de textes officiels concernant tous les aspects de l'administration des villes: Impôts, Commerce, Octrois, Service Militaire, Ouvrages publics (ponts, routes, plantation d'arbres, Asiles et Hôpitaux,), etc. Les pp. 307 à la fin contiennent les tarifs des droits sur les marchandises, en vigueur dans les différentes "Généralités".
Menus défauts mais très bon exemplaire.
** Manque à INED.

 

COKE (Edward). The Complete Copy-holder wherein is contained a Learned Discourse of the Antiquity and Nature of Mannors and Copy-holds: being a guide and direction for Surrenders, Presentments, Admittances, Forfeitures, Customes etc. Whereunto is newly added The Relation between the Lord of a Mannor and the Copy-Holder his tenant. By that Worthy Lawyer Charles CALTHROP...  
London, Printed for W. Lee and D. Pakeman, 1650.
2 parties en 1 volume in-8. 4ff.n.ch. 179pp. et 1f. 76pp. 2ff.   Pleine basane, dos lisse (Reliure de l'époque).  (ref.44111)

250 €   
Afegir-lo al carret   

Ouvrage concernant la propriété terrienne en Angleterre et les usages en vigeur dans la gestion des domaines.
Dos et coins refait. Petit manque à l'angle supérieur du titre, avec légere atteinte au mot "Complete". Quelques mouillures claires.

 

DECRET DE LA CONVENTION Nationale. Archives de la République.  
Montpellier, Picot, 1792.
in-4. 3pp.    (ref.43533)

30 €   
Afegir-lo al carret   

Dispositions diverses concernant les Archives de la République.

Tirada de lujo en papel velín  

DUBUAT NANCAY (L.G.). Les Origines, ou l'Ancien Gouvernement de la France, de l'Allemagne et de l'Italie: ouvrage historique, où l'on voit, dans leur origine, la Royauté et ses attributs, la Nation et ses différentes Classes, les Fiefs et le Vasselage, les Dignités, la Hiérarchie, les Immunités Ecclésiastiques et les Domaines, la Milice et la Chevalerie, la Justice Distributive; la compétence des Tribunaux, leur forme, les Parlemens, les autres Cours souveraines, les Etats Généraux, la Pairie, la Législation, et les coutumes. Edition revue et corrigée.  
A La Haye, et se trouve à Paris, chez Letellier, 1789.
3 volumenes in-8. 2 hojas. XXXII. 464 páginas. + 2 hojas. 532 páginas. + 2 hojas. 436 páginas.   Holandesa de piel, lomos lisos adornados (encuadernación de la época).  (ref.94024)

650 €   
Afegir-lo al carret   

Rara edición publicada en vísperas de la Revolución Francesa de esta obra en la cual el autor afirma que la prosperidad y la felicidad de los Estados depende de un equilibrio justo entre tradición y cambios, y aboga a favor del conocimiento detallado de la historia de la organización social y política, para saber lo que se tiene que cambiar y lo que hay que conservar.
Dubuat-Nançay (1732-1787), historiador y economista, puede ser considerado en algunos aspectos como un discípulo de Cantillon y su concepción del orden natural era próxima a la de los fisiócratas.
Bello ejemplar muy bien encuadernado e impreso en papel velín, tirada de lujo probablemente realizada en un pequeño número de ejemplares.
Falta en INED.

 

DUCHATEL (Ch. T.). Rapport au Roi sur les Archives Départementales et Communales.  
Paris, Dupont, 1841.
in-8. 103pp.   Broché, couv. imprimée, petits manques.  (ref.42141)

80 €   
Afegir-lo al carret   

Edition Originale. Charles Tanneguy Duchatel (1803-1867) avait été l'un des fondateurs du journal "Le Globe" avant de devenir député puis ministre des finances et de l'intérieur. Il s'était occupé notamment de questions sociales et politiques et était membre de l'Académie de Sciences Morales et Politiques. Dans cet ouvrage, après avoir étudié le rôle et l'importance des archives départementales et communales, il donne une description de la situation des archives des différents départements par ordre géographique.

Réformes économiques de Colbert  

EDICT DU ROY portant suppression d'une partie des Officiers des Elections de ce Royaume tant en chef que Particulières, Receveurs des Tailles et du Taillon, Payeurs des Mareschaussées et Payeurs de Gages et Droicts... Et que tous les Officiers qui sont employez dans les Estats des Maisons de sa Majesté, de la Reyne sa Mère... qui ne servent actuellement, seront cottisez aux Rolles des Tailles....  
Paris, Antoine Estienne et Pierre Le Petit, 1654.
in-4. 14pp.   Broché.  (ref.44074)

400 €   
Afegir-lo al carret   

EDITION ORIGINALE (?) de ce texte important pour l'histoire de la politique économique de Colbert.
Il fait état de deux des décisions essentielles qui accompagnèrent la réforme et l'allègement, pour les plus pauvres, de la taille: la diminution du nombre des collecteurs des tailles et l'abolition des exemptions abusives concernant cet impôt. "La plus belle réforme financière de Colbert est celle des impôts. Il commença par abolir les exemptions injustes qui, en faisant retomber les charges sur un petit nombre amenaient une répartition mal proportionnée. Il fit rentrer dans le rang des contribuables les échevins et tous les bourgeois qui, pour avoir rempli des charges sans importance, prétendaient s'exempter de la taille..." (Larousse).
Marge supérieure courte. Petit trou de ver.

 

EDIT du Roi, contenant Réglement pour l'Administration des Villes et Bourgs du Roussillon.  
A Perpignan, chez J. Breynier, 1766.
in-4. 28pp.   Broché, couverture moderne.  (ref.92005)

45 €   
Afegir-lo al carret   

Pièce officielle concernant la gestion administrative des municipalités du Roussillon.

Des honoraires en bonbons et confitures…  

EDIT du Roy, portant création des receveurs des amendes, et des receveurs des épices dans toutes les cours et jurisdictions.  
(à la fin:) A Bordeaux, chez Jacques Mongiron-Millanges, et la veuve de G. De La Court et N. De La Court, 1691.
in-4. 8pp.   Broché.  (ref.92158)

70 €   
Afegir-lo al carret   

Loi étendant à toutes les cours et juridictions les offices de Receveurs des Amendes et "Receveurs des Epices"; ce terme désignait les "honoraires dûs aux juges pour le jugement d'un procès par écrit, honoraires qui consistèrent d'abord en bonbons et confitures" (Larousse).

 

FER DE LA NOUERRE (Nicolas de). Mémoire sur la Navigation de la Seine, sur les Garres, et sur les travaux de Charité.  
A Paris, Didot le Jeune, 1790.
in-4. 1f. 23pp.   Cartonnage moderne genre ancien.  (ref.94248)

450 €   
Afegir-lo al carret   

Edition Originale très rare. Hydrographe et économiste français, Nicolas de Fer de la Nouerre (mort en 1790) fut inspecteur des ponts et chaussées et il tenta d'établir un système général de circulation "par terre et par eau" dans toute la France. "Mais l'opposition qu'il rencontra dans le corps des ingénieurs et dans le gouvernement l'empêcha cependant de réaliser ses vues" (Larousse).
L'auteur expose ici son projet pour améliorer la navigation de la Seine dans la ville de Paris; son projet comprenait notamment la construction d'une gare fluviale et de nouveaux ponts.
Ce volume semble d'une très grande rareté: nous n'avons localisé qu'un seul exemplaire à la bibliothèque municipale de Besançon, et il ne figure pas au catalogue de la Bibliothèque Nationale de France.
Manque au Catalogue de la BNF.

 

GUERARD DE ROUILLY (Antoine). Du Système Financier, ou Coup d'Oeil analytique sur le budget de 1822.  
A Paris, à la Librairie Française de Ladvocat, 1822.
in-8. 4ff.n.ch. 184pp. 2ff.n.ch.   Broché, couverture imprimée.  (ref.48732)

55 €   
Afegir-lo al carret   

Edition Originale. L'auteur était administrateur et a laissé plusieurs ouvrages "estimés" (Larousse). Inscriptions et signature sur la couverture: "Etienne de Monard". Bon exemplaire non rogné.